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China Briefing est un magazine mensuel et un service d’actualités quotidiennes pour faire des affaires en Chine. Nous abordons l'ensemble des sujets liés à l'économie chinoise, au marché chinois, aux investissements directs étrangers et au système légal et fiscal chinois. Ces analyses sont rédigées par les experts en fiscalité et en droit de Dezan Shira & Associés.




Market Indexes

Shanghai

Shenzhen

Rapports de l’industrie

La Chine Lève les Droits de Douane sur les Importations de Matériel et d’Equipements pour le MDH, le Pétrole et le Gaz Naturel.

Le 5 Septembre– La demande énergétique chinoise grandissante conduit le pays à stimuler la production nationale de ressources naturelles. Le 8 août, le Ministère des Finances ( Ministry of Finance ou MoF), l’Administration Générale des Douanes ( General Administration of Customs ou GAoC) et l’Administration d’Etat des Impôts ( State Administration of Taxation ou SAT) ont conjointement annoncé dans trois textes leur décision d’exempter de droits de douane à l’importation les équipements d’exploration pour le Méthane de Houille (MDH ou coal bed methane ou CBM), pétrole et gaz naturel.

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Clarification sur les Taux Préférentiels de l’Impôt sur le Revenu des Sociétés (CIT) pour les Entreprises High-Tech en Chine.

Le 10 juin_ Le 31 mai 2011, le Ministère des Finances chinois ( Ministry of Finance ) et l’Administration d’Etat des Impôts ( State Administration of Taxation) ont publié conjointement la « Circulaire sur les Taux d’imposition applicables, Déductions Fiscales et Exonérations sur le Revenu Offshore des Entreprises de Hautes et Nouvelles Technologies » (Circular on the Applicable Tax Rate and the Tax Deduction and Exemption for the Offshore Income of High and New Technology Enterprises) (Caishui [2011] No. 47). Selon la Circulaire, les entreprises concernées sont celles qui ont reçu la certification d’Entreprise de Haute ou Nouvelle Technologie et … Continue reading

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La Chine, un modèle de développement pour l’économie verte?

Par Tommaso Carnaroli SHENZHEN, 30 mai – Le troisième Symposium des Lauréats du prix Nobel s’est tenu à Stockholm, en Suède, le 18 mai dernier, avec pour objectif de préparer un document qui sera présenté lors de la Conférence Mondiale sur l’environnement, qui, exactement 20 ans après ses débuts, aura lieu l’an prochain dans la ville l’ayant accueillie pour la première fois, à savoir Rio de Janeiro. Parmi des éminents participants à l’événement se trouvait l’ancienne Premier Ministre norvégienne Gro Harlem Brundtland, rendue célèbre pour avoir établi en 1987 la définition si souvent citée sur le développement durable « un … Continue reading

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La Chine atteint ses objectifs énergétiques pour 2010.

Le 7 janvier , Zhang Ping, vice-président de la Commission nationale pour le Développement et la Réforme (National Development and Reform Commission NDRC) a annoncé que la Chine avait atteint ses objectifs à 5 ans en réduisant la consommation d’énergie par unité de PNB de 20 pourcent entre 2005 et 2010. Continue reading

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Proposition d’Etude Chinoise : Baser la Taxe Immobilière sur la Valeur du Marché

27 juillet – La Chine est entrain d’appuyer une proposition d’impôt foncier commercial basé sur sa valeur de marché dans un effort visant à réformer son système fiscal et à décourager les achats spéculatifs. L’impôt foncier commercial est actuellement basé sur le prix d’achat original. Les contribuables qui utilisent la propriété commerciale pour leur propre usage sont assujettis à une taxe de 1,2 pour cent par an.

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Réduction du Temps de Trajet Shanghai-Nankin grâce à la Nouvelle Ligne Ferroviaire

5 Juill. – La nouvelle ligne ferroviaire qui relie Shanghai à Nankin, dont la construction a débuté le 1er Juillet, raccourcira le trajet reliant les deux villes. Durant actuellement trois heures, il ne sera bientôt plus que d’une heure et 40 minutes. Le prix des billets augmentera en conséquence, à savoir 56 pourcent supérieur aux prix actuels. Le prix des tickets, à partir de 146 RMB pour un aller simple en deuxième classe, pourra aller jusqu’à 233 RMB pour un aller simple en première classe. La différence de confort entre les deux options n’est pas énorme. Les wagons de seconde … Continue reading

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