Le Calcul des Heures Supplémentaires en Chine.

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Le 15 Février – Le payement des heures supplémentaires peut s’avérer coûteux pour les employeurs. Selon la réglementation chinoise sur les heures supplémentaires, les salariés sont classés en trois catégories correspondant aux régimes en place (le régime des horaires standard, le régime intégratif des horaires de travail et le système des horaires flexibles).

Le système standard requiert que la journée de travail normale d’un salarié ne dépasse pas huit heures, que la semaine de travail ne dépasse pas 40 heures et que tout employé bénéficie d’au moins un jour de repos. En Chine, la plupart des travailleurs du tertiaire effectuent à présent une semaine de cinq jours, bien que certaines entreprises locales se basent encore sur le modèle de la semaine de six jours.

Le système intégratif des horaires de travail ne se réfère pas à la semaine comme facteur décisif de la réglementation des heures de travail. À la place, il se base sur une période fixée (en général un mois) comme base du calcul des heures effectuées. Si la distribution quotidienne des heures de travail peut être irrégulière, le nombre moyen total des heures et jours ouvrés quotidiennement et hebdomadairement doit correspondre globalement au système standard. Il faut noter qu’avant de pouvoir mettre en place ce système, l’entreprise doit déposer une demande et recevoir l’approbation du bureau du travail local. Ce système est en général appliqué aux salariés du secondaire et à tout autre travailleur nécessitant des périodes de travail irrégulières.

Sous le régime des horaires flexibles, les salariés ne perçoivent pas d’heures supplémentaires car la mesure du temps passé au travail est considérée comme impossible. Une entreprise qui mettrait en place ce système doit au préalable recevoir l’approbation du bureau local du travail.

Examinons la façon dont sont calculées les heures supplémentaires pour les deux catégories de salariés qui en bénéficient:

Les heures supplémentaires sous le régime général.
Les heures supplémentaires des travailleurs de bureau dotés d’horaires hebdomadaires fixes sont calculées comme suit:

  • Heures supplémentaires en semaine: 150 pourcent du salaire horaire de base.
  • Heures supplémentaires durant les week-ends: 200 pourcent du salaire horaire de base.
  • Heures supplémentaires durant les fériés: 300 pourcent du salaire horaire de base.

Le salaire horaire de base est calculé sur la base du salaire mensuel du salarié et divisé par 174 (nombre moyen d’heures ouvrées par mois).

Ceci représente les pourcentages minimaux obligatoires versés aux salariés pour les heures supplémentaires, bien que certaines entreprises offrent des sommes plus élevées que les montants réglementaires.

Les heures supplémentaires selon le régime intégratif.
Les heures supplémentaires des travailleurs travaillant en périodes sont calculées comme suit:

  • Heures supplémentaires en dehors de la période normale de travail: 150 pourcent du salaire horaire de base.
  • Heures supplémentaires effectuées les jours fériés: 300 pourcent du salaire horaire de base.

Il existe également des restrictions sur la durée des heures supplémentaires autorisées à l’employeur:

  • Un maximum de trois heures par jour ouvré.
  • Un maximum de 36 heures par mois ouvré.

Si on postule qu’une entreprise se base sur une journée de travail de huit heures, alors, en moyenne, un salarié devra travailler 174 heures par mois. Si l’on ajoute un maximum de 36 heures supplémentaires (pour un mois moyen), l’employeur ne peut légalement exiger du salarié qu’il travaille plus de 210 heures par mois.

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